Vous êtes sur le point de déménager ? Peut-être que votre forfait téléphonique ne répond plus à vos besoins ? Vous souhaitez changer, car vous emménagez dans une ville avec une couverture réseau plus étendue ? Pour toutes ces raisons et bien d’autres, vous pouvez bien entendu résilier votre abonnement téléphonique.
Mais quelles sont les démarches à suivre ? On vous explique tout sur la résiliation en termes de téléphonie chez MyTrooperS.
Avec ou sans engagement ?
Comme pour un abonnement Internet, vous devez déjà identifier si votre forfait téléphonique est souscrit avec ou sans engagement.
Un abonnement sans engagement
Si votre abonnement n’est pas inscrit dans la durée, vous pouvez bien entendu quitter votre opérateur de mobile très facilement. Il suffit, pour cela, de lui envoyer un courrier de résiliation en lettre recommandée avec un accusé de réception. Il n’y a aucuns frais de résiliation si tous vos paiements sont à jour auprès de votre opérateur mobile.
Un abonnement avec engagement
Si votre abonnement téléphonique contient un engagement de 12 ou de 24 mois et que ce dernier est toujours en cours, vous pouvez résilier votre abonnement à condition de payer des frais de résiliation. Ces mêmes frais sont calculés selon la législation émise par loi Chatel de juin 2008.
À noter que si vous avez souscrit un abonnement téléphonique de 12 mois et que celui-ci n’est pas terminé, vous devez vous acquitter de toutes les mensualités non effectuées jusqu’à la fin de votre contrat.
Toutefois, vous n’avez aucuns frais de résiliation à payer lorsque vous disposez d’un motif légitime :
- Un emménagement à l’étranger
- Un changement de domicile dû à une mutation professionnelle
- Le déménagement de votre conjoint pour raison professionnelle
- Une modification de contrat par votre opérateur téléphonique
- Un surendettement
- Une perte d’emploi soudaine.
- Une faillite personnelle
- Une liquidation judiciaire ou un redressement
- En cas d’hospitalisation de plus de 3 mois.
Pour connaître les motifs légitimes vous permettant d’être exonéré de frais de résiliation, vous devez consulter les Conditions générales de vente dans votre contrat d’abonnement.
Délai de résiliation
La résiliation de votre abonnement de téléphonie dure environ 10 jours, car c’est le délai que prend en compte votre opérateur à partir de la réception de votre courrier en recommandé. Les dimanches et les jours fériés ne sont pas pris en compte, ne l’oubliez pas !
Par contre, sachez également que la résiliation d’un forfait téléphonique vous fait rompre l’intégralité de votre contrat. Concrètement, si vous n’avez pas pris les devants, vous prenez le risque de perdre le numéro de téléphone si l’abonnement concerne un mobile.
Pour conserver votre numéro de téléphone, renseignez-vous sur la procédure de portage ou de portabilité en transmettant le code RIO (relevé d’identité opérateur) à votre opérateur actuel ou votre futur opérateur le cas échéant.
En règle générale, vous devez composer le 3179 depuis votre téléphone portable. L’accès est entièrement gratuit et disponible 24 h 24 et 7 j/7. Le numéro RIO comporte 12 caractères alphanumériques qui correspondent à votre abonnement téléphonique actuel.
Quoiqu’il arrive, fournissez toujours un justificatif de votre situation pour ne pas allonger la période de résiliation de votre abonnement téléphonique.